Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONMOS
Monsieur MOSAR ONTARES Julian

Numéro de dépôt :
1511298
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1998

Présentation de la marque ONMOS

Déposée le 14 janvier 1988 par monsieur MOSAR ONTARES Julian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOSAR ONTARES Julian domicilié(e) rue Aribau, 456 - BARCELONE (Espagne). - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque ONMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONMOS est expirée depuis le 14 janvier 1998.

MOSAR ONTARES Julian a également déposé les autres marques suivantes : MOSON


Monsieur MOSAR ONTARES Julian - rue Aribau, 456 - BARCELONE (Espagne). - Espagne


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.